L’arrêté du 14 septembre 2009 a fixé le contenu du dossier accompagnant la demande d’autorisation ou de renouvellement d’autorisation de tous les centres effectuant des prélèvements de cellules souches hématopoïétiques (CSH) à visée thérapeutique, incluant les unités de cytaphérèses hospitalières ou EFS, les centres de greffe réalisant des prélèvements de moelle, et les maternités collectant les unités de sang placentaire à visée allogénique non apparentée.

L’arrêté du 31 Mars 2010 a fixé les modalités d’établissement du rapport annuel d’activité des établissements autorisés à effectuer des prélèvements de CSH, qui doit être adressé aux directeurs des ARS concernées et de l’Agence de la biomédecine.

Jusqu’en 2010, l’activité de prélèvement de CSH du sang périphérique était envoyée à l’Agence de la biomédecine sous la forme d’un questionnaire rempli par chaque unité de cytaphérèse ; l’activité de prélèvement de moelle était transmise à l’Agence par les laboratoires de thérapie cellulaire qui recevaient ces produits ; l’activité de prélèvement de sang placentaire n’était pas déclarée par les maternités à l’Agence de la biomédecine.

Depuis 2011, les trois types d’activité sont déclarés directement à l’Agence de la biomédecine par les structures qui les réalisent, grâce à un questionnaire spécifique de chaque activité qui reprend les termes de l’arrêté du 31 mars 2010.

Matériel et méthodes

Recueil des données

Les questionnaires relatifs aux prélèvements de CSH ont été adressés début 2014, aux unités de cytaphérèse, aux centres de greffe de CSH et aux maternités du Réseau Français de Sang Placentaire. Après les avoir remplis, les centres les ont retournés à l’Agence de la biomédecine où ils ont été saisis au format Excel.

Chaque questionnaire contient deux volets : un volet concernant l’activité de prélèvement du centre et un volet « organisationnel » contenant des informations sur le personnel du centre et la gestion de la qualité.

Contrôle qualité des données

Les nombres de prélèvements allogéniques non apparentés de CSH de la moelle et du sang périphérique réalisés entre le 1^er janvier et le 31 décembre 2013 et déclarés par les centres de prélèvement ont été comparés aux nombres de dons recensés par le Registre France Greffe de Moelle sur la même période. Les discordances éventuelles entre les deux fichiers ont été explorées par contact direct avec les centres concernés, de façon à corriger toute erreur de déclaration.

Par ailleurs, les nombres de prélèvements allogéniques apparentés de CSH de la moelle et du sang périphérique réalisés par les centres entre le 1^er janvier et le 31 décembre 2013 ont été comparés aux nombres de greffes allogéniques apparentées de CSH de la moelle ou du sang périphérique déclarées par les centres de greffe dans le même intervalle de temps. Les discordances éventuelles entre ces deux sources de données peuvent avoir plusieurs explications :

• prélèvement réalisé en fin d’année mais congelé et greffe réalisée plus tardivement (en début d’année suivante) ou annulée (pour des raisons liées à la maladie du patient)
• ou erreur de déclaration du nombre de greffes ou du nombre de prélèvements.

Le nombre de prélèvements de sang placentaire non apparenté déclaré par les maternités entre le 1^er janvier et le 31 décembre 2013 a été comparé au nombre de prélèvements déclarés par les banques de sang placentaire au Réseau Français de Sang Placentaire pour la même période.

Concernant les prélèvements autologues réalisés en 2013, aucune comparaison n’a été réalisée avec le nombre de greffes autologues réalisées la même année, car les prélèvements autologues peuvent parfois être congelés plusieurs mois voire années avant d’être infusés.

Prélèvement de CSH par cytaphérèse

Les centres de prélèvement de CSH par cytaphérèse

En 2013, 41 centres de prélèvement de CSH par cytaphérèse ont été recensés dont deux nouveaux centres : l’Hôpital de la Conception à Marseille et l’antenne EFS de Dijon. Parmi eux, on dénombre 21 centres dépendant de l’EFS, 15 centres hospitaliers, 4 centres de lutte contre le cancer et 1 centre dépendant du Ministère de la Défense (Figure CSH P1).

Figure CSH P1. Localisation des centres de prélèvement de CSH par cytaphérèse en 2013

Exhaustivité des données

Les 41 centres ont répondu au questionnaire de prélèvement de CSH par cytaphérèse.

Activité de prélèvement de CSH par cytaphérèse

En 2013, l’activité de prélèvement de CSH par cytaphérèse est en légère augmentation par rapport à 2012. Ces prélèvements concernent à 85,5% des autogreffes et à 14,5% des allogreffes.

Neuf centres n’ont réalisé que du prélèvement autologue.
- l’hôpital Avicenne (Bobigny)
- EFS Ile de France (site de Pontoise)
- EFS Ile de France (Antenne de l’Institut Curie)
- l’hôpital Cochin (Paris)
- Centre Léon Bérard, Lyon,
- l’hôpital Emile Müller, Mulhouse
- le Groupe Hospitalier Sud Réunion (Saint-Pierre, Réunion)
- le Centre Hospitalier Félix Guyon (Saint-Denis, Réunion)
- l’hôpital de la Conception, Marseille.

Les 32 autres ont eu une activité de prélèvement autologue et allogénique.

Activité de prélèvement autologue

 Les 41 centres de prélèvement de CSH par cytaphérèse ont eu une activité de prélèvement autologue en 2013 (tableau CSH P1, Figure CSH P2).

Le nombre de prélèvements par cytaphérèse pour autogreffe, en légère diminution de 2010 à 2012, se stabilise en 2013, tandis que le nombre de patients prélevés reste stable depuis 8 ans (3110 en 2013, contre 3081 en 2006) (Figure CSH P2). On observe en 2013 une moyenne de 1,7 cytaphérèses par patient. L’activité pédiatrique, qui avait légèrement augmenté en 2012, reste stable en 2013 (5,7% en 2013 contre 5,6% en 2012, 4,8% en 2011, 4,7% en 2010 et 4,9% en 2009 et en 2008), soit 304 prélèvements pour 199 mineurs de moins de 18 ans (297 prélèvements pour 175 mineurs, en 2012). Elle a été réalisée dans 23 unités de cytaphérèse (Tableau CSH P1).

Activité de prélèvement allogénique

32 centres de prélèvement de CSH par cytaphérèse ont eu une activité de prélèvement allogénique en 2013 (Tableau CSH P2, Figure CSH P3).

Le contrôle qualité des données a permis de résoudre la totalité des discordances entre le nombre de donneurs non apparentés prélevés déclarés par les centres de cytaphérèse en 2013 et le nombre de dons de CSH du sang périphérique recensés par le Registre France Greffe de Moelle. Les deux sources de données indiquent qu’il y a eu, en 2013, 151 donneurs nationaux prélevés en CSP (Tableau CSH P2, Tableau RFGM 8).

Le nombre de donneurs apparentés prélevés déclarés par les centres de cytaphérèse en 2013 est de 508 (tableau CSH P2), tandis que le nombre de greffes apparentées de CSH du sang périphérique déclarées par les centres de greffe pour 2013 est de 512. Ce décalage peut avoir plusieurs explications (cf. paragraphe Matériel et méthodes – contrôle qualité).

L’activité de cytaphérèse pour allogreffe est en augmentation par rapport à 2012 (Figure CSH P3).

Prélèvement de lymphocytes

L’activité de prélèvement de lymphocytes augmente par rapport aux années précédentes  (Tableau CSH P3).

La photochimiothérapie

Il s'agit d’un traitement proposé à certains patients atteints de lymphomes cutanés ou présentant des complications immunologiques post greffe de CSH et qui permet d'agir sur les lymphocytes du sang circulant (par l'action d'une molécule sensibilisant ces cellules à une faible irradiation en dehors de l'organisme)  afin de moduler ou atténuer leur activité dans l'organisme du patient.

En 2013, l’activité est en augmentation: on dénombre 394 patients (dont 27 de moins de 18 ans) traités dans 21 centres, pour un total de 6 756 séances.

Figure CSH P2. Evolution de l'activité de cytaphérèse en vue d'autogreffe

Tableau CSH P1. Activité de prélèvement de CSH périphériques autologues par centre en 2013

Figure CSH P3. Evolution de l'activité de cytaphérèse en vue d'allogreffe

Tableau CSH P2. Activité de prélèvement de CSH périphériques allogéniques chez des adultes, par centre, en 2013

Tableau CSH P3. Evolution du nombre de donneurs et de prélèvements de lymphocytes en vue d'injection allogénique

Organisation des centres de prélèvement de CSH par cytaphérèse

Personnel dédié au prélèvement de CSH par cytaphérèse

Tableau CSH P4. Personnel formé au prélèvement et personnel ayant participé au prélèvement en 2013

En dehors des médecins et des infirmiers, 13 autres personnes ont été rapportées comme ayant participé à titre organisationnel au prélèvement. Il s’agissait, entre autre, de 6 secrétaires, 3 cadres infirmiers, 2 aides-soignants et 1 coordinatrice.

Modalités de gestion de la qualité dans les unités de prélèvement de CSH par cytaphérèse

Parmi les 41 unités de cytaphérèse recensées, 21 ont une accréditation Jacie (3 de plus qu’en 2012), 9 sont en cours d’accréditation et 11 n’en ont pas, dont 7 ne réalisant que du prélèvement autologue et 4 les deux types de prélèvement.

Prélèvement de CSH de la moelle osseuse

Les centres de prélèvement de CSH de la moelle osseuse

L’activité de prélèvement de CSH de la moelle osseuse est réalisée exclusivement par des médecins de centres d’hématologie-greffe. Elle est donc localisée dans les établissements qui pratiquent une activité d’allogreffe ou d’autogreffe de CSH. Ces établissements sont au nombre de 81 et se répartissent en 37 centres réalisant des allogreffes et 44 centres ayant exclusivement une activité d’autogreffe. L’activité de prélèvement de moelle autologue reste très faible numériquement du fait que les CSH périphériques sont universellement utilisées depuis les années 1990 : la durée d’aplasie post chimiothérapie est très significativement plus courte après greffe de CSH périphériques. Les prélèvements de moelle en autologue sont  le plus souvent effectués chez des patients avec une collecte insuffisante de CSH périphériques.

Exhaustivité des données

Les 37 centres réalisant des allogreffes de CSH ont rempli et renvoyé le questionnaire de prélèvement de moelle. L’un d’eux n’a pas eu d’activité de prélèvement de moelle en 2013 (le service d’hématologie adulte de l’Institut Gustave Roussy).

D’autre part, parmi les 44 centres de greffe de CSH réalisant exclusivement des autogreffes, 4 ont renvoyé le questionnaire de prélèvement de moelle rempli. Parmi ces 4 centres :

• 2 ont eu une activité de prélèvement autologue non nulle en 2013 (le service d’oncologie pédiatrique de l’Institut Gustave Roussy à Villejuif et le service de médecine infantile de l’hôpital Purpan à Toulouse),
• 1 a eu une activité de prélèvement de moelle allogénique mais pas d’activité de prélèvement de moelle autologue (l’hôpital Robert Debré à Reims, non autorisé pour l’allogreffe de CSH mais autorisé pour le prélèvement de moelle allogénique),
• 1 n’a pas eu d’activité de prélèvement de moelle (Centre Léon Bérard à Lyon)

Activité de prélèvement de CSH de la moelle osseuse

Activité autologue

Dix centres ont déclaré en 2013 une activité de prélèvement de moelle autologue (tableau CSH P5).  Parmi eux, 8 centres ont également eu une activité allogénique, tandis que 2 centres ont eu une activité exclusivement autologue (Le service d’oncologie pédiatrique de l’Institut Gustave Roussy à Villejuif et le service de médecine infantile de l’hôpital Purpan à Toulouse).
Par ailleurs, 5 centres ont eu en 2013 une activité de prélèvement autologue de moelle purement adulte et 5 une activité purement pédiatrique.

Activité allogénique

37 centres ont eu en 2013 une activité de prélèvement allogénique de moelle (tableau CSH P6). Parmi eux, 8 centres ont eu également une activité de prélèvement de moelle autologue et 29 ont eu une activité de prélèvement purement allogénique. Par ailleurs, 13 centres n’ont réalisé que des prélèvements apparentés, 1 centre n’a réalisé que des prélèvements non apparentés.

Le contrôle qualité des données a permis de résoudre la totalité des discordances entre le nombre prélèvements de moelle chez des donneurs non apparentés déclarés par les centres de greffe de CSH en 2013 et le nombre de dons de CSH de la moelle osseuse recensés par le Registre France Greffe de Moelle (Tableau CSH P6, Figure CSH P4, Tableau RFGM 8). Les deux sources de données indiquent 72 prélèvements de moelle chez des donneurs non apparentés en 2013.

Le nombre de prélèvements de moelle apparentés déclarés par les centres de greffe de CSH en 2013 est de 265 (tableau CSH P6, Figure CSH P4), tandis que le nombre de greffes de moelle apparentées déclarées par les centres de greffe pour 2013 est de 256. Ce décalage peut avoir plusieurs explications (cf. paragraphe Matériel et méthodes – contrôle qualité).

Tableau CSH P5. Activité de prélèvement de moelle autologue en 2013

Tableau CSH P6. Activité de prélèvement de moelle allogénique en 2013

Figure CSH P4. Nombre de donneurs de moelle osseuse prélevés en vue d’allogreffe, selon le type de donneur*

*Jusqu’en 2010, le nombre de greffons issus de donneurs de moelle non apparentés n’était connu qu’à partir des données du Registre France Greffe de Moelle. A partir de 2011, ce nombre a été directement déclaré par les centres de greffe qui effectuent les prélèvements de moelle.

Organisation des centres de prélèvement de CSH de la moelle osseuse

Constitution et activité de l’équipe en charge du prélèvement

Centres ayant eu, en 2013,  une activité autologue exclusivement
Deux centres ont eu en 2013 une activité exclusive de prélèvement de moelle autologue : l’Institut Gustave Roussy (service d’Oncologie Pédiatrique) et l’Hôpital Purpan de Toulouse (Service de Médecine Infantile). Ces centres ont déclaré respectivement avoir 4 et 2 médecins formés au prélèvement de moelle. Deux médecins dans chaque centre ont participé aux prélèvements de moelle en 2013.

Centres ayant eu, en 2013, une activité allogénique et éventuellement autologue
Les 37 centres ayant eu en 2013 une activité de prélèvement de moelle allogénique totalisent 223 médecins formés pour le prélèvement de moelle et 164 médecins ayant effectivement prélevé en 2013 (Tableau CSH P7).

Modalités de gestion de la qualité dans les centres de prélèvement de CSH de la moelle osseuse

Parmi les 37 centres ayant eu une activité de prélèvement de moelle allogénique en 2013, 24 déclarent avoir une accréditation Jacie, 9 sont en cours d’accréditation et 4 n’ont pas d’accréditation : Reims, Clamart, Angers et Tours. Concernant les 2 centres qui ont eu en 2013 une activité exclusive de prélèvement de moelle autologue, le service d’Oncologie Pédiatrique de l’Institut Gustave Roussy est accrédité, tandis que le service de Médecine Infantile de l’Hôpital Purpan à Toulouse ne l’est pas.

Tableau CSH P7. Nombre de médecins formés au prélèvement présents dans les centres en 2013 et nombre de médecins ayant participé au prélèvement, dans les centres ayant eu une activité de prélèvement de moelle allogénique

Activité des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure

Les comités d’experts chargés d’autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure fonctionnent depuis juin 1996, suite à la publication :
- du décret n° 96-375 du 29 avril 1996, relatif aux modalités de consentement au prélèvement d’organe effectué sur une personne vivante ainsi qu’à la composition et au fonctionnement des comités d’experts habilités à autoriser un prélèvement de moelle osseuse sur la personne d’un mineur ;
- de l’arrêté du 4 juin 1996 fixant le ressort territorial de ces comités et portant nomination de leurs membres ;
- et de leur actualisation par le décret du 10 mai 2005.

107 entretiens ont été effectués au cours de l’année 2013 (dont trois entretiens de personnes majeures sous curatelle ou tutelle), avec obtention d’avis favorable pour tous les donneurs entendus dans le cadre de ces entretiens (Figure CSH P5).

Figure CSH P5. Répartition des âges des donneurs mineurs vus par les comités d’experts

Prélèvement de CSH du sang placentaire

Les centres de prélèvement de CSH du sang placentaire

76 maternités en activité ont été répertoriées en 2013 (Figure CSH P6).
Les maternités de Saint-Vincent de Paul à Paris (en 1987), du groupe hospitalier Pellegrin à Bordeaux (en 1997) et du CHU de Besançon (en 1999) ont été les premières à débuter leur activité. Elles ont été suivies en 2006 par la Polyclinique de Bordeaux Nord Aquitaine et le centre hospitalier de Belfort, puis en 2007 par la Polyclinique de Franche Comté à Besançon. Les années suivantes, le nombre de maternités débutant leur activité n’a cessé d’augmenter : 3 en 2008, 10 en 2009, 16 en 2010, 22 en 2011 et 14 en 2012. En 2013, 6 maternités ont débuté une activité de prélèvement de sang placentaire : le Groupe Santé Victor Pauchet à Amiens, le centre hospitalier d’Arras, le centre hospitalier d’Armentières, le centre hospitalier de Niort, l’hôpital Saint-Joseph à Marseille et le centre hospitalier de Narbonne.

Figure CSH P6. Localisation des maternités du réseau français de sang placentaire en décembre 2013

Exhaustivité des données

Sur les 76 maternités identifiées, 68 ont répondu au questionnaire de prélèvement de sang placentaire. Dans le tableau CSH P8, les 8 maternités n’ayant pas renvoyé leur activité sont identifiées par un astérisque. Les chiffres d’activité présentés pour ces 8 maternités sont les nombres de prélèvements déclarés reçus de ces maternités par les banques de sang placentaire, au Réseau Français de Sang Placentaire dont le pilotage est réalisé depuis de nombreuses années par l’Agence de la biomédecine.

Activité de prélèvement de CSH du sang placentaire

Tableau CSH P8. Nombre d’accouchements et de prélèvements en 2013 dans les maternités du Réseau Français de Sang Placentaire

Organisation des centres de prélèvement de CSH du sang placentaire

Tableau CSH P9. Nombre de sages-femmes ayant prélevé des CSH du sang placentaire en 2013 et nombre de sages-femmes formées au prélèvement en 2013

Conclusion

Cette synthèse de l’activité de prélèvement de CSH en France, montre plusieurs points importants :

- L’activité de cytaphérèse pour allogreffe est en progression constante, ce qui est en rapport avec l’augmentation importante de l’activité de greffe allogénique depuis plus de 10 ans dans tous les centres de greffe français.
- L’activité de cytaphérèse pour autogreffe est stable depuis plusieurs années en ce qui concerne les personnes prélevées (entre 3000 et 3200 environ depuis 2008).
- L’activité de cytaphérèse pédiatrique (autologue) est faible numériquement, répartie dans quelques centres seulement.
- L’activité de prélèvement de moelle allogénique est numériquement inférieure à l’activité de cytaphérèse allogénique, ce qui reflète le choix prédominant de greffons de CSH du sang périphérique pour les greffes allogéniques en France.
- L’activité de prélèvement de moelle autologue est extrêmement faible, les greffons de CSH du sang périphérique constituant depuis plus de 20 ans la source préférentielle de greffons pour la situation autologue.
- L’accroissement du nombre de maternités partenaires du RFSP sur les 5 dernières années a été important, et l’effort de prélèvement en 2013 comme en 2012 a été particulièrement soutenu : plus de 30 000 prélèvements, dont environ 30% ont eu les critères de qualité et de sécurité suffisants,  définis par le RFSP, pour pouvoir être conservés, enregistrés sur le registre national et mis à disposition des équipes de greffe nationales et internationales, par l’intermédiaire du RFGM.

La plupart des structures ont une organisation de la qualité opérationnelle, et l’accréditation Jacie est acquise ou en cours pour la majorité des centres de prélèvement de CSH du sang périphérique ou de la moelle osseuse.