L’arrêté du 14 septembre 2009 a fixé le contenu du dossier accompagnant la demande d’autorisation ou de renouvellement d’autorisation de tous les centres effectuant des prélèvements de cellules souches hématopoïétiques (CSH) à visée thérapeutique, incluant les unités de cytaphérèses hospitalières ou EFS, les centres de greffe réalisant des prélèvements de moelle, et les maternités collectant les unités de sang placentaire à visée allogénique non apparentée.

L’arrêté du 31 Mars 2010 a fixé les modalités d’établissement du rapport annuel d’activité des établissements autorisés à effectuer des prélèvements de CSH, qui doit être adressé aux directeurs des ARS concernées et de l’Agence de la biomédecine.

Jusqu’en 2010, l’activité de prélèvement de CSH du sang périphérique était envoyée à l’Agence de la biomédecine sous la forme d’un questionnaire rempli par chaque unité de cytaphérèse ; l’activité de prélèvement de moelle était transmise à l’Agence par les laboratoires de thérapie cellulaire qui recevaient ces produits ; l’activité de prélèvement de sang placentaire n’était pas déclarée par les maternités à l’Agence de la biomédecine.

Depuis 2011, les trois types d’activité sont déclarés directement à l’Agence de la biomédecine par les structures qui les réalisent, grâce à un questionnaire spécifique de chaque activité qui reprend les termes de l’arrêté du 31 mars 2010.

Matériel et méthodes

Recueil des données

Les questionnaires relatifs aux prélèvements de CSH ont été adressés début 2015, aux unités de cytaphérèse, aux centres de greffe de CSH et aux maternités du Réseau Français de Sang Placentaire. Après les avoir remplis, les centres les ont retournés à l’Agence de la biomédecine où ils ont été saisis au format Excel.

Chaque questionnaire contient deux volets : un volet concernant l’activité de prélèvement du centre et un volet « organisationnel » contenant des informations sur le personnel du centre et la gestion de la qualité.

Contrôle qualité des données

Les nombres de prélèvements allogéniques non apparentés de CSH de la moelle et du sang périphérique réalisés entre le 1^er janvier et le 31 décembre 2014 et déclarés par les centres de prélèvement ont été comparés aux nombres de dons recensés par le Registre France Greffe de Moelle sur la même période. Les discordances éventuelles entre les deux fichiers ont été explorées par contact direct avec les centres concernés, de façon à corriger toute erreur de déclaration.

Par ailleurs, les nombres de prélèvements allogéniques apparentés de CSH de la moelle et du sang périphérique réalisés par les centres entre le 1^er janvier et le 31 décembre 2014 ont été comparés aux nombres de greffes allogéniques apparentées de CSH de la moelle ou du sang périphérique déclarées par les centres de greffe dans le même intervalle de temps. Les discordances éventuelles entre ces deux sources de données peuvent avoir plusieurs explications :

• prélèvement réalisé en fin d’année mais congelé et greffe réalisée plus tardivement (en début d’année suivante) ou annulée (pour des raisons liées à la maladie du patient)
• ou erreur de déclaration du nombre de greffes ou du nombre de prélèvements.

Le nombre de prélèvements de sang placentaire non apparenté déclaré par les maternités entre le 1^er janvier et le 31 décembre 2014 a été comparé au nombre de prélèvements déclarés par les banques de sang placentaire au Réseau Français de Sang Placentaire pour la même période.

Concernant les prélèvements autologues réalisés en 2014, aucune comparaison n’a été réalisée avec le nombre de greffes autologues réalisées la même année, car les prélèvements autologues peuvent parfois être congelés plusieurs mois voire années avant d’être infusés.

Prélèvement de CSH du sang périphérique par cytaphérèse (CSHP)

Les centres de prélèvement de CSHP

En 2014, 42 centres de prélèvement de CSHP ont été recensés. Parmi eux, on dénombre 22 centres dépendant de l’EFS, 15 centres hospitaliers, 4 centres de lutte contre le cancer et 1 centre de transfusion sanguine des armées (CTSA) dépendant du Ministère de la Défense (Figure CSH P1).

Figure CSH P1. Localisation des centres de prélèvement de CSH par cytaphérèse en 2014

Exhaustivité des données

Les 42 centres ont répondu au questionnaire de prélèvement de CSHP.

Activité de prélèvement de CSHP

En 2014, l’activité de prélèvement de CSHP est en légère augmentation par rapport à 2013 (Figures CSH P2 et CSH P3). Ces prélèvements concernent à 81,9% des autogreffes et à 18,1% des allogreffes.

Dix centres n’ont réalisé que du prélèvement autologue :

- l’hôpital Avicenne (Bobigny)
- EFS Ile de France (site de Pontoise)
- l’Institut Curie (Paris)
- l’hôpital Cochin (Paris)
- Centre Léon Bérard (Lyon)
- l’hôpital Emile Müller (Mulhouse)
- le Groupe Hospitalier Sud Réunion (Saint-Pierre, Réunion)
- le Centre Hospitalier Félix Guyon (Saint-Denis, Réunion)
- l’hôpital de la Conception (Marseille)
- le site EFS Ile de France (Versailles, Le Chesnay)

Les 32 autres ont eu une activité de prélèvement autologue et allogénique.

Activité de prélèvement autologue

 Les 42 centres de prélèvement de CSHP ont eu une activité de prélèvement autologue en 2014 (Tableau CSH P1).

Le nombre de prélèvements par cytaphérèse pour autogreffe augmente très légèrement en 2014 de même que le nombre de patients prélevés (Figure CSH P2). On observe en 2014 une moyenne de 1,7 cytaphérèses par patient. L’activité pédiatrique baisse en 2014 (-4% en 2014 contre -5,7% en 2013), soit 219 cytaphérèses pour 142 mineurs de moins de 18 ans (304 cytaphérèses pour 199 mineurs, en 2013). Elle a été réalisée dans 21 unités de cytaphérèse (Tableau CSH P1).

Activité de prélèvement allogénique

32 centres de prélèvement de CSHP ont eu une activité de prélèvement allogénique en 2014 (Tableau CSH P2).

Le contrôle qualité des données a permis de résoudre la totalité des discordances entre le nombre de donneurs non apparentés prélevés déclarés par les centres de cytaphérèse en 2014 et le nombre de dons de CSHP recensés par le Registre France Greffe de Moelle. Les deux sources de données indiquent qu’il y a eu, en 2014, 180 donneurs nationaux prélevés en CSHP (Tableau CSH P2, Tableau RFGM 7).

Le nombre de donneurs apparentés prélevés déclarés par les centres de cytaphérèse en 2014 est de 535 (Tableau CSH P2), tandis que le nombre de greffes apparentées de CSH du sang périphérique déclarées par les centres de greffe pour 2014 est de 555. Ce décalage peut avoir plusieurs explications (cf. paragraphe Matériel et méthodes – contrôle qualité).

L’activité de cytaphérèse pour allogreffe est en augmentation depuis 2013, notamment concernant les donneurs non apparentés (Figure CSH P3). On observe en 2014 une moyenne de 1,3 cytaphérèses par donneur.

Figure CSH P2. Evolution de l'activité de cytaphérèse en vue d'autogreffe (voir aussi Tableau CSH P1)

* les rares patients prélevés deux fois dans une année comptent pour deux patients prélevés

Tableau CSH P1. Activité de prélèvement de CSHP autologues par centre en 2014
(voir aussi Figure CSH P2)

Figure CSH P3. Nombre de donneurs de CSH issues du sang périphérique prélevés en vue d’allogreffe*, selon le type de donneur (intra-familial/non apparenté). (Voir aussi tableau CSH P2)
Pour les prélèvements de CSH issues de la moelle osseuse, voir la figure CSH P4

* les rares donneurs prélevés deux fois dans une année comptent pour deux donneurs prélevés

Tableau CSH P2. Activité de prélèvement de CSHP allogéniques chez des adultes, par centre, en 2014
(voir aussi Figure CSH P3)

Prélèvement de lymphocytes

L’activité de prélèvement de lymphocytes augmente de façon importante par rapport aux années précédentes (Tableau CSH P3).

Tableau CSH P3. Evolution du nombre de donneurs et de prélèvements de lymphocytes en vue d'injection allogénique

La photochimiothérapie

Il s'agit d’un traitement proposé à certains patients atteints de lymphomes cutanés ou présentant des complications immunologiques post greffe de CSH et qui permet d'agir sur les lymphocytes du sang circulant afin de moduler leur activité dans l'organisme du patient.

En 2014, l’activité est en augmentation: on dénombre 509 patients (dont 31 de moins de 18 ans) traités dans 22 centres, pour un total de 8 375 séances.

Organisation des centres de prélèvement de CSH par cytaphérèse

Personnel dédié au prélèvement de CSH par cytaphérèse

Tableau CSH P4. Personnel formé au prélèvement et personnel ayant participé au prélèvement en 2014

En dehors des médecins et des infirmiers, 11 autres personnes ont été rapportées comme ayant participé à titre organisationnel au prélèvement. Il s’agissait, entre autres, de 6 secrétaires, 3 cadres infirmiers, 1 aide-soignante et 1 coordinatrice de greffe.

Modalités de gestion de la qualité dans les unités de prélèvement de CSH par cytaphérèse

Parmi les 42 unités de cytaphérèse recensées, 24 ont une accréditation JACIE (3 de plus qu’en 2013), 8 sont en cours d’accréditation et 10 n’en ont pas, dont 6 ne réalisant que du prélèvement autologue et 4 les deux types de prélèvement.

Prélèvement de CSH de la moelle osseuse

Les centres de prélèvement de CSH de la moelle osseuse

L’activité de prélèvement de CSH de la moelle osseuse est réalisée presque exclusivement par des médecins de centres d’hématologie-greffe. Elle est donc localisée dans les établissements qui pratiquent une activité d’allogreffe ou d’autogreffe de CSH, à une exception près : le CHU de Caen qui a établi une convention avec une clinique locale pour les prélèvements. Ces établissements sont au nombre de 81 et se répartissent en 37 centres réalisant des allogreffes et 44 centres ayant exclusivement une activité d’autogreffe. L’activité de prélèvement de moelle autologue reste très faible numériquement du fait que les CSH périphériques sont universellement utilisées depuis les années 1990 : la durée d’aplasie post chimiothérapie est très significativement plus courte après greffe de CSH issues du sang périphérique. Les prélèvements de moelle en autologue sont le plus souvent effectués chez des patients ayant eu préalablement une collecte insuffisante de CSH périphériques.

Exhaustivité des données

Les 37 centres réalisant des allogreffes de CSH ont rempli et renvoyé le questionnaire de prélèvement de moelle. L’un d’eux n’a pas eu d’activité de prélèvement de moelle ni en 2013, ni en 2014 (le service d’hématologie adulte de l’Institut Gustave Roussy).

D’autre part, parmi les 44 centres de greffe de CSH réalisant exclusivement des autogreffes, 6 ont renvoyé le questionnaire de prélèvement de moelle rempli. Aucun n’a eu d’activité de prélèvement de moelle, ces centres ont juste rempli les items organisationnels du questionnaire. Ces centres sont :

• le service d’Oncologie Pédiatrique de l’Institut Gustave Roussy à Villejuif
• l’hôpital Paul Brousse à Villejuif
• le service de Médecine Infantile de l’hôpital Purpan à Toulouse),
• le CHU de Dijon
• le CHU de Fort de France
• l’hôpital Robert Debré à Reims.

Activité de prélèvement de CSH de la moelle osseuse

Activité autologue

Dix centres ont déclaré en 2014 une activité de prélèvement de moelle autologue (Tableau CSH P5). Tous ont également eu une activité allogénique.
Par ailleurs, 5 centres ont eu en 2014 une activité purement adulte de prélèvement autologue de moelle et 5 une activité purement pédiatrique.

Activité allogénique

36 centres ont eu en 2014 une activité de prélèvement allogénique de moelle (Tableau CSH P6). Parmi eux, 10 centres ont eu également une activité de prélèvement de moelle autologue et 26 ont eu une activité de prélèvement purement allogénique. Par ailleurs, 15 centres n’ont réalisé que des prélèvements apparentés (dont 7 centres pédiatriques). L’activité de prélèvement pédiatrique a été réalisée dans 22 centres.

Le contrôle qualité des données a permis de résoudre la totalité des discordances entre le nombre de prélèvements de moelle chez des donneurs non apparentés déclarés par les centres de greffe de CSH en 2014 et le nombre de dons de CSH de la moelle osseuse recensés par le Registre France Greffe de Moelle (Tableau CSH P6, Figure CSH P4, Tableau RFGM 7). Les deux sources de données indiquent 61 prélèvements de moelle chez des donneurs non apparentés en 2014.

Le nombre de prélèvements de moelle apparentés déclarés par les centres de greffe de CSH en 2014 est de 288 (Tableau CSH P6, Figure CSH P4), tandis que le nombre de greffes de moelle apparentées déclarées par les centres de greffe pour 2014 est de 296. Ce décalage peut avoir plusieurs explications (cf. paragraphe Matériel et méthodes – contrôle qualité). 36,2% de cette activité (soit 104 prélèvements) correspond à des prélèvements chez des enfants.

Tableau CSH P5. Activité de prélèvement de moelle autologue en 2014

Tableau CSH P6. Activité de prélèvement de moelle allogénique en 2014
(voir aussi Figure CSH P4)

Figure CSH P4. Nombre de prélèvements* de CSH issues de la moelle osseuse en vue d’allogreffe, selon le type de donneur (intra-familial/non apparenté)**. (Voir aussi Tableau CSH P6)
Pour les prélèvements de CSH issues du sang périphérique, voir la figure CSH P3.

* Pour les rares donneurs prélevés deux fois dans une année, il est compté deux prélèvements

**Jusqu’en 2010, le nombre de greffons issus de donneurs de moelle non apparentés n’était connu qu’à partir des données du Registre France Greffe de Moelle. A partir de 2011, ce nombre a été directement déclaré par les centres de greffe qui effectuent les prélèvements de moelle.

Organisation des centres de prélèvement de CSH de la moelle osseuse

Constitution et activité de l’équipe en charge du prélèvement

Les 36 centres ayant eu en 2014 une activité de prélèvement de moelle totalisent 217 médecins formés pour le prélèvement de moelle et 161 médecins ayant effectivement prélevé en 2014 (Tableau CSH P7).

Modalités de gestion de la qualité dans les centres de prélèvement de CSH de la moelle osseuse

Parmi les 36 centres ayant eu une activité de prélèvement de moelle allogénique en 2014, 24 déclarent avoir une accréditation JACIE, 8 sont en cours d’accréditation et 4 n’ont pas d’accréditation : Saint-Etienne (Saint-Priest en Jarez), l’hôpital Percy à Clamart, Angers et Tours.

Tableau CSH P7. Nombre de médecins formés au prélèvement et nombre de médecins ayant participé au prélèvement, en 2014, dans les centres ayant eu une activité de prélèvement de moelle

Activité des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure

Les comités d’experts chargés d’autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure fonctionnent depuis juin 1996 et sont encadrés par le code de la Santé Publique (articles L1231-1, L1231-2, L1231-3 et décrets d’application n° 2005-443 du 10 mai 2005 et n° 2009-5 du 2 janvier 2009).

102 entretiens ont été effectués au cours de l’année 2014 (dont deux entretiens de personnes majeures sous curatelle ou tutelle), avec obtention d’avis favorable pour tous les donneurs entendus dans le cadre de ces entretiens sauf un (Figure CSH P5).

Figure CSH P5. Répartition des âges des donneurs mineurs vus par les comités d’experts

Prélèvement de CSH du sang placentaire

Les centres de prélèvement de CSH du sang placentaire

61 maternités ont été répertoriées comme ayant eu une activité dans le courant de l’année 2014.
L’activité de ces maternités, qui a commencé par l’hôpital Saint-Vincent de Paul à Paris en 1987, n’a cessé d’augmenter jusqu’en 2013 pour atteindre l’objectif de 30 000 unités de sang placentaire (USP) banquées. L’évolution des greffes a montré que seules les USP riches en cellules nucléées totales permettaient de greffer les patients de façon satisfaisante. Pour ce faire, le Réseau Français de Sang Placentaire (RFSP) a décidé de réguler les prélèvements afin de se recentrer sur les unités riches en cellules et/ou apportant une diversité HLA. Fin 2014, 27 maternités permettant de répondre au mieux à ces objectifs étaient en activité (Figure CSH P6).

Figure CSH P6. Localisation des maternités du Réseau Français de Sang Placentaire en décembre 2014

Exhaustivité des données

Sur les 61 maternités identifiées, 45 ont répondu au questionnaire de prélèvement de sang placentaire. Dans le tableau CSH P8, les 16 maternités n’ayant pas renvoyé leur activité sont identifiées par un astérisque. Les chiffres d’activité présentés pour ces 16 maternités sont les nombres de prélèvements déclarés reçus de ces maternités par les banques de sang placentaire, au RFSP dont le pilotage est réalisé depuis de nombreuses années par l’Agence de la biomédecine.

Activité de prélèvement de CSH du sang placentaire

Le nombre de prélèvements de sang placentaire déclaré par les maternités en 2014 est de 19 225 (Tableau CSH P8). Ces prélèvements ont permis d’aboutir à un nombre d’USP validées et inscrites sur le Registre France Greffe de Moelle de 2642 (soit 13,7% des unités prélevées). Ce faible pourcentage explique la nécessité, pour le RFSP, d’optimiser la sélection clinique et le prélèvement des unités.

Tableau CSH P8. Nombre d’accouchements et de prélèvements en 2014 dans les maternités du Réseau Français de Sang Placentaire

Organisation des centres de prélèvement de CSH du sang placentaire

Tableau CSH P9. Nombre de sages-femmes ayant prélevé des CSH du sang placentaire en 2014 et
nombre de sages-femmes formées au prélèvement en 2014

Conclusion

Cette synthèse de l’activité de prélèvement de CSH en France, montre plusieurs points importants :

- L’activité de cytaphérèse pour allogreffe est en progression constante, ce qui est en rapport avec l’augmentation importante de l’activité de greffe allogénique depuis plus de 10 ans dans tous les centres de greffe français.
- L’activité de cytaphérèse pour autogreffe est stable depuis plusieurs années en ce qui concerne les personnes prélevées (entre 3000 et 3200 environ depuis 2006).
- L’activité de cytaphérèse pédiatrique (autologue) est faible numériquement, répartie dans quelques centres seulement.
- L’activité de prélèvement de moelle allogénique est numériquement inférieure à l’activité de cytaphérèse allogénique, ce qui reflète le choix prédominant de greffons de CSH du sang périphérique pour les greffes allogéniques en France.
- L’activité de prélèvement de moelle autologue est extrêmement faible, les greffons de CSH du sang périphérique constituant depuis plus de 20 ans la source préférentielle de greffons pour la situation autologue.
- L’activité de prélèvement d’unités de sang placentaire a ralenti pour se recentrer sur des prélèvements de qualité, riches en cellules nucléées totales.
- La plupart des structures ont une organisation de la qualité opérationnelle, et l’accréditation JACIE est acquise ou en cours pour la majorité des centres de prélèvement de CSH du sang périphérique ou de la moelle osseuse allogénique.