En bref

Conformément aux lois de bioéthique, l’Agence de la biomédecine assure une information permanente du Parlement et du Gouvernement sur le développement des connaissances et des techniques dans le domaine des neurosciences. Elle apporte aux décideurs publics une analyse scientifique, éthique et réglementaire pour accompagner l’évolution de la législation et garantir un cadre maîtrisé des pratiques et des innovations. L’Agence contribue ainsi aux réflexions autour des enjeux posés par les progrès scientifiques dans ce domaine.

L’Agence réalise une veille scientifique approfondie en collaboration avec des experts reconnus. Cette veille permet d’identifier les avancées majeures en neurosciences, en France comme à l’international. Les résultats de cette veille sont publiés régulièrement dans La Lettre de la biomédecine, une publication trimestrielle destinée aux décideurs institutionnels et accessible à tous. Ce document offre une analyse synthétique et éclairée des recherches en neurosciences et de leurs implications éthiques, sociétales et réglementaires.

Depuis janvier 2025, l’Agence pilote également la Charte de développement responsable des neurotechnologies, initiée par le Ministère chargé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Ce dispositif vise à accompagner un développement maîtrisé des neurotechnologies, tout en protégeant les citoyens des éventuelles dérives en matière de liberté cognitive et de confidentialité des données cérébrales. Un comité de suivi animé par l’Agence assure la mise en œuvre et l’évaluation régulière de cette charte.