La recherche sur l’embryon
La recherche sur l’embryon
La recherche sur l’embryon est autorisée sous certaines conditions en France par la loi de bioéthique du 7 juillet 2011[1] modifiée par la loi du 6 août 2013.
Même si la recherche sur l’embryon, du fait de sa complexité et de sa spécificité, vous paraît éloignée de votre pratique quotidienne, vous pouvez être amené à en discuter avec certains de vos patients. Ainsi, en tant que professionnel de santé, vous pouvez jouer un rôle important afin d’éviter les idées reçues, en diffusant un information claire et juste.
En France, les chercheurs autorisés peuvent travailler à partir d’embryons surnuméraires conçus dans le cadre d’une fécondation in vitro. Ces embryons sont cédés à la recherche avec l’autorisation expresse des parents. C’est à eux seuls que revient cette décision.
Les enjeux
La recherche sur l’embryon étudie les mécanismes du développement de l’embryon humain jusqu’à quelques jours après la fécondation.
Ces travaux sont importants car à termes, ils peuvent permettre d’améliorer les chances de réussite des tentatives de fécondation dans le cadre d’une assistance médicale à la procréation, par exemple.
Les cellules souches embryonnaires proviennent de l’embryon humain aux tous premiers stades de son développement. Leur capacité à engendrer tout type de cellules humaines est porteuse d’espoirs biologiques et médicaux essentiels.
La recherche permettra, par exemple, de progresser dans la connaissance du développement humain, la compréhension des mécanismes biologiques qui caractérisent ces cellules mais aussi dans une perspective de nouvelles voies thérapeutiques, comme la médecine régénérative.
Le rôle de l’Agence de la biomédecine
La loi de bioéthique a confié à l’Agence un certain nombre de missions pour veiller aux aspects légaux et éthiques de la recherche sur l’embryon .
C’est la directrice générale de l’Agence qui délivre, après avis du conseil d’orientation, les autorisations derecherche sur l’embryon et l’Agence de la biomédecine assure l’encadrement, l’évaluation et le contrôle des recherches dans ce domaine.
[1]Les modifications de la loi de bioéthique du 7 juillet 2011
Les recherches alternatives à celles sur l’embryon humain et conformes à l’éthique doivent être favorisées.
La décision motivée de l’Agence de la biomédecine assortie de l’avis également motivé du conseil d’orientation doivent être communiqués aux ministres chargés de la Santé et de la Recherche.
L’interdiction de la création d’embryons transgéniques ou chimériques est renforcée.
Enfin, la loi introduit un nouveau régime juridique concernant les études sur l’embryon : elles peuvent être autorisées à titre exceptionnel, pour développer les soins au bénéfice de l’embryon ou pour améliorer les techniques d’assistance médicale à la procréation. Ces études ne doivent pas porter atteinte à l’embryon.